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704 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
Charles Comte
Hachette BNF
13,90 €
L'analyse par cas : une méthode pour le droit comparé des libertés
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LEJEP
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LE DROIT A UNE VIE FAMILIALE - 1ERE ED., Thèmes et commentaires
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Jurisprudence de la cour royale d'Orléans
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Hachette BNF
32,50 €
Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle, et tout ce qui en despend
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
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Procès du lieutenant-général Savary duc de Rovigo. Plaidoyer de Me Dupin devant le conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin
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9,50 €
Notices historiques, critiques et bibliographiques sur plusieurs livres de jurisprudence française, remarquables par leur antiquité ou leur originalité
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
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