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pour « l'arabe du futur ».
Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'Office colonial, Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'Office colonial
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sûreté, Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 29 avril 1901 pour l'admission des sous-officiers à l'école militaire d'infanterie, à la suite du concours qui s'ouvrira en 1901
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La loi de trois ans. Loi du 7 aout 1913, suivie de la loi du 21 mars 1905, recrutement de l'armée
France
Hachette BNF
16,00 €
Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €
Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif, Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement
COLLECTIF
Hachette BNF
20,00 €
Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du royaume, tant en matière civile, criminelle, que de police. Nouvelle édition
Charles Desmarquets, Châtelet de Paris
Hachette BNF
39,50 €
Declaration du roy du 2 decembre 1639, reformation des habits et deffences de porter passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €