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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Statuts et règlemens de la communauté des maistres tireurs, écacheurs & fileurs d'or &, d'argent de la ville de Paris . Avec les lettres patentes, & les arrets de la Cour de Parlement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Points de fait et de droit les plus importans, pour les adjucataires originaires de la Salle, du Théatre-Français , appelés en garantie et intervenans, contre S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans
Louis-Ferdinand Bonnet
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des écrits qui ont été faits sur le différend d'entre messieurs les pairs de France &, les présidents à Mortier du parlement de Paris, pour la manière d'opiner aux lits de justice
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les, Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français
Hugues-Charles-Stanislas Cassal
Hachette BNF
13,90 €
Discussion exacte de tous les tiltres & de toutes les pieces de la production du sieur Roslin,, prestre, chevecier-curé de l'église de S. Mederic . Pour servir de factum au sieur Cocquelin,
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, le 19 décembre 1898
APCHIE-C
Hachette BNF
23,00 €
Usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou revus et arrêtés le 5 aout 1876, avec les modifications nécessitées par le temps et les besoins depuis le 12 juillet 1842
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
35,40 €