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pour « Shangri-la frontier ».
De la Lex commissoria dans la vente, en droit romain. Digeste, livre XVIII, titre 3, De la résolution de la vente pour défaut de paiement du prix, en droit français
Léopold Cesare
Hachette BNF
20,50 €
Sur le Cen Chaudot, notaire, en l'assemblée générale de la section du Contrat-Social, rapport, Pétition à la Convention nationale pour lui demander la réhabilitation de la mémoire de ce citoyen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des lois concernant la chasse, spéciales aux Bas-Rhin, Haut-Rhin et la Moselle, Loi 7 février 1881, sur l'exercice du droit de chasse. Loi 7 mai 1883, sur la police de la chasse
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Privilège du Trésor pour le recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices, de guerre et la nouvelle réglementation de la loi du 18 août 1922. Commentaire de la loi de 1922
François Viel
Hachette BNF
10,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Principes sur la transmission de la propriété par l'effet, des conventions. Code de commerce. De la Lettre de change. Faculté de droit de Toulouse
Hippolyte Celles
Hachette BNF
9,50 €
La privation des droits civiques et politiques, L'apport du droit pénal à une théorie de la citoyenneté
Camille Aynès
Dalloz
75,00 €
Le devenir juridique de la dignité, Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Martial Manet
L'Harmattan
19,00 €
Le droit de la guerre, Seconde édition. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international
David Cumin
L'Harmattan
48,00 €