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pour « Shangri-la frontier ».
De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris, entre divers États, le 20 mars 1883 et modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 12 Juillet 1880, sur la Composition des rations dans le département de la Marine, Ministère de la Marine et des Colonies. No 5068 de la Nomenclature des Documents.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'internationalisation pluraliste du droit public de l'intégration régionale une comparaison d'après la jurisprudence de la CJUE et du TJCA, UNE COMPARAISON D'APRÈS LA JURISPRUDENCE DE LA CJUE ET DU TJCA
Grenfieth de Jesús Sierra Cadena
IUV
45,00 €
MANUEL - DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE - 3EME EDITION - A JOUR DE LA LOI DU 5 MARS 2007 PORTA, A JOUR DE LA LOI DU 5 MARS 2007 PORTANT REFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES
Corinne Renault-Brahinsky
Gualino
34,50 €
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N°3-2023, Dossier : La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne
Reed Hastings
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,00 €
Catalogue des livres doubles de la bibliothèque publique de la ville de Lille, dont la vente aura lieu le jeudi 5 avril 1827 et jours suivans sous la direction
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Hachette BNF
9,50 €
Faculté de Droit de Paris. Des Garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot,, en droit romain. De l'Influence des conventions matrimoniales sur la capacité de la femme mariée
Baudry
Hachette BNF
20,50 €