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pour « Shangri-la frontier ».
Le droit de la CEE., 5, Dispositions fiscales, rapprochement des législations, Le droit de la CEE, commentaire Mégret
Daniel Calleja, Daniel Vignes
Editions de l'Université de Bruxelles
59,49 €
Le droit de la CEE., 12, Relations extérieures, RELATIONS EXTERIEURES VOLUME 12 COMMENTAIRES J MEGRET LE DROIT DE LA C.E ET DE, commentaire, J. Mégret
Jean Victor Louis, Marianne Dony
Editions de l'Université de Bruxelles
92,00 €
Devoir de punir ? / le système pénal face à la protection internationale du droit à la vie, le système pénal face à la protection internationale du droit à la vie
Association de recherches pénales européennes
Société de législation comparée
35,00 €
La politique de sante mentale en question de la circulaire du 14 mars 1990 (relative aux oritentatio, de la circulaire du 14 mars 1990 relative aux orientations de la politique de santé mentale au rapport Massé
Alain Soeur
LEH éditions
29,00 €
De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris, entre divers États, le 20 mars 1883 et modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 12 Juillet 1880, sur la Composition des rations dans le département de la Marine, Ministère de la Marine et des Colonies. No 5068 de la Nomenclature des Documents.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'internationalisation pluraliste du droit public de l'intégration régionale une comparaison d'après la jurisprudence de la CJUE et du TJCA, UNE COMPARAISON D'APRÈS LA JURISPRUDENCE DE LA CJUE ET DU TJCA
Grenfieth de Jesús Sierra Cadena
IUV
45,00 €