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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du roy du 1er juillet 1749 portant règlement sur les revûes des commissaires des guerres, et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires, de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, creation en heredite, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions, receveurs des consignations
France
Hachette BNF
9,50 €
Reponse au mémoire pour remettre l'ordre archihospitalier, militaire regulier du Saint Esprit, de Montpellier dans ses biens, en execution de l'Edit du mois de mars 1693
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Remarques nouvelles du droit françois, sur les Instituts de l'empereur Justinien, matiere civile : et l'instruction parfaite du procez criminel, contre toutes sortes de personnes
Mercier
Hachette BNF
30,00 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €