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pour « l'arabe du futur ».
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux, provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
34,50 €
Supplément à la 4e édition du Traité des chemins, commentaire de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux, annotations sur les chemins de toutes espèces
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez criminels de lèze-Majesté
France
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 18 novembre 1639, portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline
Louis XVI, France
Hachette BNF
13,90 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
38,00 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement pour le sallaire et taxes des juges, greffiers, enquesteurs, tabellions, sergens et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €