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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
34,50 €
Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres, des sociétés françaises et étrangères, suivi de loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés. 2e édition
Félix Bourgade
Hachette BNF
16,50 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
J. Rouault
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies, ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. Faculté de droit de Paris
Paul Houdaille
Hachette BNF
21,50 €
Lois forestières ou Analyse méthodique et raisonnée des lois, avis du Conseil d'État, réglemens, arrêts et décisions concernant les eaux et forêts, la chasse et la pêche, et de constater les délits
H. Grasset
Hachette BNF
30,00 €