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pour « plenel pour les musulmans ».
Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation
Philibert Chabert, Michel Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général, à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M.
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Théorie spéciale par demandes et par réponses pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854, à l'usage des sous-officiers, brigadiers et gendarmes
Gournay
Hachette BNF
17,00 €
Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667, Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle édition
Louis XIV
Hachette BNF
33,00 €
Thèse pour la licence, en exécution de l'art. 4, tit. II de la loi du 22 ventôse an XII 1855-2
Gaye
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour M. l'évêque de Soissons, intimé, contre Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi,, ci-devant Borach Lévy, juif de nation, appelant comme d'abus.
Pierre François Moreau
Hachette BNF
14,90 €
Réplique pour Me Michelin le jeune, contre la dame veuve Le Fèvre, en présence de Me Robineau, notaire au Châtelet de Paris, et des sieur et dame Bidault
E. Thorel
Hachette BNF
9,50 €
Le Défenseur des droits, une nouvelle autorité constitutionnelle qui veille au respect des droits et libertés pour toute personne publique ou privée
Dominique Grandguillot
Gualino
4,55 €