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pour « plenel pour les musulmans ».
Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, avec les décisions du conseil de l'année de 1689 et autres rendus, 1275-1672. Tome 1
COLLECTIF
Hachette BNF
33,40 €
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère
Louis-Eugène Hervieu
Hachette BNF
33,40 €
De la Comptabilité dans les lycées et les collèges communaux de l'empire français, Recueil des lois relatifs à l'administration économique des lycées et des collèges communaux
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Les codes français collationnés sur les textes officiels. Nouvelle édition, Edition portative à l'usage des magistrats, des avocats et des étudiants
Albert Wilhelm
Hachette BNF
21,50 €
contrefacon sur internet - les enjeux du droit d auteur sur le web, Les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0.
IRPI
LEXISNEXIS
39,60 €
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien, Étude sur l'élargissement du débat contradictoire dans un contentieux constitutionnel concret et objectif
Anna-Maria Lecis Cocco Ortu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €
Le commerce transfrontalier à l'est de la R.D. Congo, Une opportunité pour la paix et la stabilité dans la région des grands-lacs
Princesse Odya Kalinda, Gédéon Ingonde Botschindo
L'Harmattan
27,00 €