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Premier examen sur le droit romain, suivant les Institutes de Justinien, précédé du guide de l'étudiant en droit et des règles de droit
A.-L. Ducher
Hachette BNF
20,00 €
Le Petit code voiturin ou Précis des lois réputées encore en vigueur, 1789-1828, concernant les propriétaires, entrepreneurs et conducteurs de voitures publiques et de roulage
Victor Fons
Hachette BNF
16,50 €
Observations sur le projet de loi, portant déduction des dettes en matière de successions, justifications à produire, augmentation de droits de mutation par décès
Auguste Braine
Hachette BNF
11,00 €
Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés, par M. le ministre de l'instruction publique. Faculté de droit de Nancy
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Remarques importantes sur les transactions et sur la loi qu'il convient de faire, pour en régler le payement, par un négociant propriétaire
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés
Trébutien
Hachette BNF
35,00 €
L'habitude en droit, [actes du colloque, le 26 octobre 2018, à la faculté de droit et d'économie de l'université de la réunion]
Clotilde Aubry de Maromont, Fleur Dargent
IUV
19,00 €
Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, [actes de la journée d'étude, 6 juin 2019 à dijon, université de franche-comté
Yan Laidié, Marie-Caroline Vincent-Legoux
IFJD
25,00 €