Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
depenalisation regulation et renouvellement des sanctions en droit compare des affaires, Actes du colloque organisé le 3 octobre 2008 par le centre d'études et de recherches en droit des af
Collectif Litec
LEXISNEXIS
35,50 €
L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique les apports de la directive 2014/23/UE sur l'attribution des contrats de concession, LES APPORTS DE LA DIRECTIVE 2014/236/UE SUR L'ATTRIBUTION DES CONTRATS DE CONCES
De la rosa s.
Société de législation comparée
28,00 €
Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, Tome 1, lois, ordonnances depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués par M. J.-L. Jay,.
XXX
Hachette BNF
31,50 €
Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, Tome 2, lois, ordonnances depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués par M. J.-L. Jay,.
XXX
Hachette BNF
31,50 €
De la Revendication des objets mobiliers et notamment des emballages, tels que futailles, sacs, rapport présenté à la conférence régionale des tribunaux de commerce, tenue à Lyon le 12 avril 1902
Jules de Beylie
Hachette BNF
9,50 €
Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu, des titres des sociétés françaises et étrangères suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés
BOURGADE-F
Hachette BNF
16,50 €
Code pénal, conforme à l'édition originale du Bulletin des lois précédé de l'exposé des motifs, par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
XXX
Hachette BNF
25,50 €
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et conseils municipaux 2nd ed, , des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police
RONDONNEAU-L
Hachette BNF
35,00 €