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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Le nouveau régime financier des colonies françaises et les pouvoirs des conseils généraux, Les dépenses facultatives des colonies, note sur l'art. 33 de la loi de finances du 1er avril 1900
PENANT-D
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président de ce tribunal
CLAIRFOND-I
Hachette BNF
13,90 €
Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus, et sur la dévolution de la succession des enfants naturels
VIGIE-A
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, avec les décisions du conseil de l'année de 1689, 10 février 1728-17 novembre 1733. Tome 5. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
30,50 €
Le livre des seigneurs ou Le papier terrier perpétuel, indiquant la maniere de renouveller, les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie
Athanase-Alexandre Clément de Boissy
Hachette BNF
20,00 €
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres créées, et création de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément. Tome 1, contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général
Emile Paultre, Émile Durand
Hachette BNF
45,50 €