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pour « stephanie des horts ».
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 2
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
24,50 €
Table générale par ordre alphabétique des matières des quinze volumes du Journal du Palais, et de la collection des arrêts qui y fait suite, 1er janvier 1809-1er janvier 1814. Tome II
COLLECTIF
Hachette BNF
28,00 €
La réforme du droit des obligations en France, regard de l'autre côté des Pyrénées, [actes des] journées bilatérales franco-espagnoles, à l'université de barcelone, les 4 et 5 avril 2019
Yves Picod
Société de législation comparée
29,00 €
Les accords interinstitutionnels, vecteurs de parlementarisation des relations extérieures, Étude des accords interinstitutionnels et de leur usage dans le cadre de la procédure de négociation et de conclusion des accords internationaux
Marco Urban
Schulthess Éditions Romandes
79,00 €
L'indemnisation du préjudice corporel, L'indemnisation des accidents de la voie publique, L'INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL - L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DE LA VOIE PUBLIQUE, L'indemnisation des accidents de la voie publique
Vincent Dang-Vu
L'Harmattan
31,50 €
Protection des enfants dans les manufactures et les ateliers. Manuel pratique, pour l'application de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures
Eugène Tallon
Hachette BNF
21,50 €
Lettres patentes et ordonnance pour l'execution des articles accordez à Me Isaac Du Rier, et la verification de la finance payee pour le port des commissions des tailles és paroisses
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers, Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, exécution de la loi du 9 avril 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €