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pour « la conjuration des imbéciles ».
Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence, examen critique du nouveau projet de loi
Maurice Savignon
Hachette BNF
9,50 €
Des moyens de détruire la mendicité dans la ville de Soissons, discours, Prix de la Société royale d'agriculture de Soissons, 1779
Charles-Antoine-Joseph Leclerc de Montlinot
Hachette BNF
16,50 €
La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Contours et utilité d'un concept en vogue
Nesa Zimmermann
Schulthess Éditions Romandes
80,00 €
Rémy SCIALOM, Anthologie de droit hébraïque (III), « La loi n’est pas dans les cieux » De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des
Rémy SCIALOM
MEMOIRE DROIT
39,00 €
[Tome 3, 4, 5], L'impact des systèmes électroniques d'information, La protection de la vie privée dans la société d'information. Tomes 3, 4 et 5
Société d'information et vie privée
Presses universitaires de France
35,00 €
République centrafricaine à la croisée des chemins du droit (La), Entre droit coutumier, droit de sécurité, force du droit positif et droit de la force
Augustin Jérémie Doui-Wawaye
L'Harmattan
24,50 €
Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869, sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)
E. Lachaud et Cie
Hachette BNF
9,50 €
Arrest de la Cour de parlement . Portant règlement pour la communauté des maîtres, boulangers de la ville & faubourgs de Paris : et les boulangers forains
FRANCE. PARLEMENT
Hachette BNF
9,50 €