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pour « l'arabe du futur ».
De l'Indemnité de Saint-Domingue considérée sous le rapport du droit des gens, du droit public des Français et de la dignité nationale
B. Vendryes
Hachette BNF
11,90 €
Loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, suivie de la loi du 2 août 1884 sur les vices rédhibitoires
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Loi du 26 avril 1917 sur les sociétés anonymes à participation ouvrière, Commentaire publié par la Gazette des sociétés et du droit financier
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €
Mémoire pour les avocats du barreau de Paris, sur l'arrêt de compétence du 5 décembre 1833, rendu dans le procès de M. Parquin, février 1834
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Protection du premier âge. Exécution et effets de la loi du 23 décembre 1874, au point de vue de la France
Alphonse Rome
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
J.-B.-L. Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924, et circulaire explicatives
France
Hachette BNF
9,50 €