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pour « Stephanie des horts ».
Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes jurez du 3 juillet 1658, anciens bacheliers, et maistres de la communauté des chapeliers des fauxbourgs, banlieuë, prévosté et vicomté de Paris
Adrien de Musinot, René Harenger, France
Hachette BNF
9,50 €
Réfutation de la doctrine de Montesquieu sur la balance des pouvoirs et aperçus sur des questions, de droit public, suite à la proposition du comte de Saint-Roman à la Chambre des pairs du 8 janvier
Alexis Jacques Serre Saint-Roman
Hachette BNF
23,00 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €
Etat des distances et des changements de voie ou de wagon arrêté par le ministre, pour l'exécution et le décompte des transports directs, 1er trimestre 1859-31 décembre 1855
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 3
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
26,00 €
Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines, portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville
Louis XIII, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 16 may 1635, portant création de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs, héréditaires des gages des commissaires des guerres, secrétaires et controlleurs généraux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Faire du PLU un projet de territoire durable, L'aménagement et le développement durable au coeur des PLU
Catherine Charlot-Valdieu, Philippe Outrequin
Le Moniteur
49,00 €