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pour « stephanie des horts ».
Édicts du roy des 1er fevrier et 25 may 1630 et 3 juillet 1632, suppression des charges de generaux, des postes, creation de surintendans desdites postes, avec augmentation de leurs pouvoirs
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 3
René Gastier
Hachette BNF
26,00 €
Ordonnance du Roi du 14 février 1763, règlement sur le payement de la capitation des officiers, de ses troupes, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Procedures faictes tant au privé conseil du roy, qu'ailleurs en consequence des oppositions formées, aux homologations des concordats pour l'union des abbayes de S. Vt du Mans et S. Germain Desprez
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Manuel des droits civils et commerciaux des Français en Espagne, et des étrangers en général, comprenant toutes les lois, traités et réglemens de police qui s'y rapportent. 2e édition
José Salinas
Hachette BNF
20,00 €
Code pénal, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, précédé de l'exposé, des motifs par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Décret du 12 Juillet 1880, sur la Composition des rations dans le département de la Marine, Ministère de la Marine et des Colonies. No 5068 de la Nomenclature des Documents.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €