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pour « Stephanie des horts ».
Faire du PLU un projet de territoire durable, L'aménagement et le développement durable au coeur des PLU
Catherine Charlot-Valdieu, Philippe Outrequin
Le Moniteur
49,00 €
les réformes du nouveau droit de l'entreprise, commentaires des lois, du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle, du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises
Centre de droit des affaires, Centre de recherche sur les entreprises en difficulté
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,90 €
La coexistence des droits, [actes du 4e colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale des sciences juridique (ed 101) organisé à l'université de strasbourg le 9 décembre 2016]
Emilien Rhinn, Guillaume Wattellin, Yannick Ganne, Jean-Baptiste Varoqueaux
Mare & Martin
32,00 €
Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres, et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril et du 2 septembre 1913...
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de la Marine et des Colonies. N° 5068 de la Nomenclature des Documents, Décret du 12 Juillet 1880 sur la Composition des rations dans le département de la Marine
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €
Supplément aux Questions sur la peine de mort. Examen des principales opinions, Séance de la Chambre des Députés du 27 septembre relativement à la mise en accusation des ministres
MASSIAS-N
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires
N. Gand
Hachette BNF
28,00 €