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pour « Stephanie des horts ».
Thèse de doctorat. Du Rôle des esclaves et des affranchis dans le commerce en droit romain, Situation des obligataires au cas de faillite en droit français. Faculté de droit de Paris
Louis Juglar
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire de la loi du 9 juillet 1889 relative au Code rural. Parcours, vaine pâture, ban des vendanges, vente des blés en vert, louage des domestiques et ouvriers ruraux
Henri Guermeur
Hachette BNF
17,00 €
Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, 4e édition des lois du 13 juillet 1925, des 4 avril, 29 avril, 3 août et 19 décembre 1926
Emmanuel Besson
Hachette BNF
32,00 €
Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances instructions, circulaires. 2e édition, auxquelles l'exécution des lois des 10 mars 1818 et 9 juin 1824 ont donné lieu jusqu'à ce jour
COLLECTIF
Hachette BNF
34,40 €
Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces, Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles
Denis Le Brun, Robert-Joseph Pothier, Jean-Simon Loiseau
Hachette BNF
17,50 €
Traité des justices de seigneur et droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle, des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière
Pierre Jacquet
Hachette BNF
33,00 €
Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres, dix huict sols sur chacun tonneau de vin entrant ès villes et bourgs de la Généralité de Picardie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 2
René Gastier
Hachette BNF
18,50 €