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Thèse de doctorat. De la nature du mariage et des nullités qui le vicient, en droit romain et français. Faculté de droit de Paris, 23 juin 1870
Arthur Coquard
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Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes, et le reglement de leur pouvoir et jurisdiction
Louis XIII
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Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation, rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806
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Édictz des 16 octobre et 1er novembre 1544, faictz par le Roy sur la réception des procureurs, tant en ses courts souveraines qu'ès jurisdictions ordinaires de son royaulme
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
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[Volume 2], LES DROITS DE TRADITION CIVILISTE EN QUESTION - A PROPOS DES RAPPORTS DOING BUSINESS DE LA BANQUE MO, à propos des rapports Doing business de la Banque mondiale
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Société de législation comparée
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De l'impôt sur les voitures et les chevaux : commentaire de la loi du 2 juillet 1862,, remise en vigueur par la loi du 16 septembre 1871, assiette et recouvrement de l'impôt
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La gestion des sinistres IRD, en 60 cas pratiques 5e édition
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Viol et conflit armé, La lutte contre l’instrumentalisation du viol en période de conflit armé
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