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pour « Stephanie des horts ».
Mémoire pour Antoine Pascaud, Jean Dalliveau et Pierre Capdeville, syndics des créanciers, de Marie-Thérèse Acard, veuve Lamaignière, et des intéressés en Tarmement du vaisseau du roi
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité, des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat
Martin Saint-Léon
Hachette BNF
17,50 €
L'abrogation de la législation de 1814 prononcée par le Gouvernement et les Chambres de, 1819 et par la lettre des lois des 17 et 26 mai 1819
Villet-Collignon
Hachette BNF
11,90 €
Dictionnaire de la législation algérienne, premier supplément : manuel des lois, ordonnances,, décrets, décisions, arrêtés publiés, Bulletin officiel des actes du gouvernement, 1853, 1854, 1855
Charles-Louis Pinson de Ménerville
Hachette BNF
18,50 €
Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres, de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë,
Louis XIII
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et rapports relatifs à l'origine,, à l'institution, à l'organisation et à la direction du Conservatoire national des arts et métiers
Aimé Laussedat
Hachette BNF
18,50 €
Droit civil français : des causes qui dispensent de la tutelle, de l'incapacité, des exclusions et, destitutions de la tutelle, Jus romanum : de excusationibus tuterum vel curatorum
Léon Batbedat
Hachette BNF
11,00 €
Entretiens entre un représentant au corps législatif et un juge sur l'état de notre législation, criminelle contenant des vues raisonnées sur quelques-unes des réformes
XXX
Hachette BNF
16,00 €