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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Mémoire pour les porteurs d'actions du Chemin de fer de Versailles rive gauche contre les, anciens administrateurs et ceux d'entre eux qui se prétendent aujourd'hui liquidateurs de la Société
Jules Favre
Hachette BNF
16,00 €
Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats
Michel de Bourges
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt rendu par Sa Majesté en son Conseil royal entre les doyen chanoines et chapitre de l'Eglise, royale et collegiale de Saint Germain l'Auxerrois à Paris et les chapelains desservant au choeur
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
16,50 €
Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 2, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long
Auguste-Arthur Beugnot
Hachette BNF
51,90 €
Protection des enfants dans les manufactures et les ateliers. Manuel pratique, pour l'application de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures
Eugène Tallon
Hachette BNF
21,50 €
Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Édouard Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin, chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles
Henri III, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €