Rayons
Date de parution
Prix
69 résultats pour « l'effet louise ».
Consentement et droit public, Actes de la journée d'étude du département de droit public de l'école doctorale de l'école de droit de la sorbonne organisée le 22 septembre 2020
Louise Fort, Jean-Baptiste Guyonnet
L'Harmattan
31,00 €
L'État du Grand-duché de Luxembourg, Organisation politique, administrative et judiciaire
Marc Feyereisen, Brigitte Louise Pochon
Promoculture Edition
166,00 €
La responsabilité délictuelle en common law
Bélanger-Hardy, Louise / Boivin, Denis
Éditions Yvon Blais
91,80 €
Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain, De l'effet en France des actes licites passés à l'étranger en droit français. Thèse pour le doctorat
Paul David
Hachette BNF
20,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français, De la plus-pétition en droit romain. Faculté de droit de Paris
L.-J.-A. Bocquillon
Hachette BNF
19,00 €
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Lille. Droit romain, Du Pignus nominis hypothèque des créances. Droit français, De l'Éviction par l'effet de l'action hypothécaire. Thèse pour le doctorat présentée
Deleplanque
Hachette BNF
20,00 €