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pour « jacques martel voie verne ».
Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 8
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
33,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
Cour d'appel de Douai. 1re Chambre. Conclusions pour M. John Peacan contre M. Jacques Leboeuf, M. Edouard Contie de Fouilhac, M. Henri Contie de Fouilhac, intimés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps, Actes du colloque, organisé à condom les 18 et 19 octobre 2018
Philippe Delvit, Florent Garnier
IFR
20,00 €
Le renouveau de l'aménagement du territoire, [actes du colloque tenu à l'Hôtel de Région à Nantes, le 6 octobre 2000]
Jacques Fialaire, Jean-Luc Bodiguel
L'Harmattan
27,00 €
Conciliation et médiation devant la juridiction administrative, Actes du colloque du Conseil d'Etat du 17 juin 2015
Jacques Biancarelli, Béatrice Blohorn-Brenneur
L'Harmattan
26,00 €
politique des lois en europe. la filiation comme modèle de comparaison, la filiation comme modèle de comparaison
Louis Assier-Andrieu, Jacques Commaille
Librairie générale de droit et de jurisprudence
27,85 €