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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Les cinq livres sur les ambassades, à destination de ceux qui sont totalement appliqués à la Chose publique, ou très utiles à ceux qui remplissent une quelconque magistrature, et agréable à la lecture
Conrad Braun
Presses Universitaires de Limoges
32,00 €
L'intégration fiscale 2022-23
Patrick Morgenstern, Bruno Bacrot, Laurent Leclercq, Jennifer Pillot
Fiduciaire
139,00 €
Décret du 4 janvier 1889, modifiant les dispositions, qui régissent le service de la solde et les tarifs
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, Tome 5
Philippe-Antoine Merlin
Hachette BNF
38,40 €
Licence de droit. Causes qui empêchent suspendent ou interrompent la prescription, Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg
G.-L.-J.-B. Chauffour
Hachette BNF
9,50 €
Du droit de tester & restrictions qui y ont été apportées dans l'intérêt de la famille du testateur
Guerrin
Hachette BNF
18,50 €
Usage des eaux non navigables ni flottables :, commentaire du chapitre des servitudes qui dérivent de la situation des lieux
Lagénardière
Hachette BNF
11,50 €