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pour « la conjuration des imbéciles ».
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 4, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
42,50 €
Compétence tribunaux français à l'égard des étrangers et exécution des jugements étrangers en France, étude de la convention franco-belge du 8 juillet 1899
Maurice Bernard
Hachette BNF
24,50 €
Abolition de l'esclavage, division des terres, indemnité, par un propriétaire d'esclaves..., Pétition à MM. les membres de la Chambre des députés
Louis Vitalis
Hachette BNF
14,90 €
Recueil d'ordonnances des 8-12 et 14-15 août 1636, pour la levée et payement des gens de guerre, recepte de deniers, réparations, vivres et autre police
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances, des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de Parlement. Aydes et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
16,50 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
34,50 €