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pour « la conjuration des imbéciles ».
Recueil des statuts, ordonnances, règlemens et privilèges, accordez en faveur des marchands, orfèvres jouailliers de la ville & fauxbourgs de Paris, dont ils ont joui depuis l'an 1345
XXX
Hachette BNF
53,00 €
La brièveté des décisions de justice. Volume 125 - 1re ed., (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) Contribution à l'étude des...
Fanny Malhière
Dalloz
64,00 €
Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des, rapports avec l'administration et la police des prisons
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Rapport sur le litige pendant entre les propriétaires des thonnares de Porto Paglia et Porto, Scuso et la société anonyme des mines de Malfidano
Louis Roule
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Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France
Paul Favre
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Le placement des ouvriers et employés des deux sexes et de toutes professions, et la loi du 14 mars 1904. Thèse pour le doctorat
Gabriel Becci
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Traicté de la loy salique, armes blasons et devises des François, Retirez des anciennes chartres, panchartes, chroniques et annalles de France
Claude Malingre
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Titres des franchises et affranchissements des sujets et habitants de la Seigneurie de Réaumont, Redevances, prestations et droits seigneuriaux par eux dus au seigneur dudit Réaumont
France
Hachette BNF
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