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pour « plenel pour les musulmans ».
Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests, de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de Paris
Nicolas Massias, Louis XIV
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation
Philibert Chabert, Michel Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général, à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M.
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Théorie spéciale par demandes et par réponses pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854, à l'usage des sous-officiers, brigadiers et gendarmes
Gournay
Hachette BNF
17,00 €
Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667, Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle édition
Louis XIV
Hachette BNF
33,00 €
Thèse pour la licence, en exécution de l'art. 4, tit. II de la loi du 22 ventôse an XII 1855-2
Gaye
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour M. l'évêque de Soissons, intimé, contre Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi,, ci-devant Borach Lévy, juif de nation, appelant comme d'abus.
Pierre François Moreau
Hachette BNF
14,90 €