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pour « jacques martel voie verne ».
Notices historiques, critiques et bibliographiques sur plusieurs livres de jurisprudence française
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
16,00 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence et style du notaire T08
A Massé, Armand-Jacques Lherbette
Hachette BNF
37,90 €
Cour d'appel de Douai. 1re Chambre. Conclusions pour M. John Peacan contre M. Jacques Leboeuf, M. Edouard Contie de Fouilhac, M. Henri Contie de Fouilhac, intimés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps, Actes du colloque, organisé à condom les 18 et 19 octobre 2018
Philippe Delvit, Florent Garnier
IFR
20,00 €
Le renouveau de l'aménagement du territoire, [actes du colloque tenu à l'Hôtel de Région à Nantes, le 6 octobre 2000]
Jacques Fialaire, Jean-Luc Bodiguel
L'Harmattan
27,00 €
Conciliation et médiation devant la juridiction administrative, Actes du colloque du Conseil d'Etat du 17 juin 2015
Jacques Biancarelli, Béatrice Blohorn-Brenneur
L'Harmattan
26,00 €