Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « changer le monde en 2 heures ».
Le nouveau droit d'acces au credit et a l'assurance des personnes a risque de sante aggrave Traducti, traduction législative de la convention AERAS entrée en vigueur le 6 janvier 2007
José Coelho
LEH éditions
20,00 €
Des biens communaux en général et spécialement des parts de marais et portions ménagères, dans le Nord, le Pas-de-Calais et les départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne
DALLONGEVILLE-P
Hachette BNF
23,90 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Acquisitions de biens par les établissements de la religion chrétienne, en droit romain et dans l'ancien droit français. Faculté de droit de Paris, le 21 janvier 1886
COULONDRE-G
Hachette BNF
25,50 €
Lettres patentes en forme de privilège, pour le transport et entrée dans le Royaume, des orangers, Avec défenses à toutes personnes d'en faire venir, sauf ès dénommez audit privilège
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Donations entre vifs et des testaments. Droit administratif, Compétence judiciaire en ce qui concerne le bornage, les débats sur le fond de la propriété
Auguste Doat
Hachette BNF
9,50 €
De la loi dans une monarchie fondée sur le principe de la souveraineté nationale, Ce que doivent faire les bons citoyens pour en établir le règne dans l'intérêt de la France
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
L'Administration devant le juge judiciaire
Serge Petit
Que sais-je ?
10,00 €