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pour « la conjuration des imbéciles ».
Du contrat d'assurance sur la vie, En présence de la loi civile, de la loi commerciale et des lois sur l'enregistrement
Jules Rome
Hachette BNF
23,00 €
Du duel : dissertation lue à la séance solennelle de la Conférence des avocats près la Cour, royale de Toulouse 16 décembre 1846
Lauzeral
Hachette BNF
11,90 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. De la minorité et de la tutelle. Droit commercial, Des Livres de commerce. Droit administratif. Juridiction administrative gracieuse et contentieuse
Ernest Compayré
Hachette BNF
11,00 €
Observations présentées à la Société générale des prisons sur la révision de la loi du 5 août 1850, relative aux colonies agricoles pénitentiaires de jeunes détenus
Charles Lucas
Hachette BNF
9,50 €
Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence, examen critique du nouveau projet de loi
Maurice Savignon
Hachette BNF
9,50 €
Des moyens de détruire la mendicité dans la ville de Soissons, discours, Prix de la Société royale d'agriculture de Soissons, 1779
Charles-Antoine-Joseph Leclerc de Montlinot
Hachette BNF
16,50 €
La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Contours et utilité d'un concept en vogue
Nesa Zimmermann
Schulthess Éditions Romandes
80,00 €
Rémy SCIALOM, Anthologie de droit hébraïque (III), « La loi n’est pas dans les cieux » De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des
Rémy SCIALOM
MEMOIRE DROIT
39,00 €