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pour « plenel pour les musulmans ».
Discours pour l'enregistrement de l'édit du Roi concernant la liberté de la sortie, et de l'entrée des grains dans le royaume
Louis-René de Caradeuc de La Chalotais
Hachette BNF
9,50 €
Ville du Mans. Règlement pour la perception des droits de l'octroi, de la ville du Mans à partir du 1er janvier 1912
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. De l'Autorité de la chose jugée en matière civile, Faculté de droit de Caen, le 10 avril 1875
Christophe Allard
Hachette BNF
25,50 €
Thèse pour le doctorat. Droit romain. De l'Occupation, Droit international. Des Droits de l'État sur la mer territoriale. Faculté de droit de Paris
Nuger
Hachette BNF
26,50 €
De la transmission entre vifs de la propriété foncière en droit romain, dans l'ancien droit et dans le droit actuel : thèse pour le doctorat soutenue...
LAURE-L
Hachette BNF
22,50 €
Des interdits uti possidetis et utrubi en droit romain, des actions possessoires en droit français, Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 30 juillet 1880...
Gabriel Bourcart
Hachette BNF
25,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Rentes dans le droit français et de plusieurs formes du revenu à Rome, Faculté de droit de Paris, le 22 aout 1853
Ernest Astrié-Rolland
Hachette BNF
20,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 28 janvier 1911
XXX
Hachette BNF
9,50 €