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pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse pour la licence. Code Napoléon De la Prescription. Procédure civile. Des Reprises d'instance, et constitution de nouvel avoué. Droit criminel. Des Peines accessoires en matière criminelle
Jules-Marie-Pierre Barrié
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour M. le duc de Chevreuse contre M. de Saint-Michel, en présence de M. le procureur général et du sieur Thiroux d'Ouarville
Cerbier
Hachette BNF
11,00 €
Précis signifié pour Georges-Albert-François de La Verdure de Gaverelle, ancien chanoine, opposant à l'enregistrement des bulles obtenues par le sieur Fitz-Maurice, le 6 mars 1744
Jacques Accarias de Sérionne, De Sérionne
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Privilèges et hypothèques. Code de procédure. Des Exceptions, Code de commerce. Des sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Thomas-Denis Alengry
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Causes de la séparation de corps et de ses effets, Procédure civile. De la Requête civile. Droit criminel. Des Circonstances atténuantes
Alexandre Cabrit
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. De la spécialité et de la publicité des hypothèques, Code de commerce. Billet à ordre. Code administratif. Des contraventions en matière administrative
Marie-Joseph-Alfred Batsale
Hachette BNF
9,50 €
Réponse pour le comte d'Aché, aux imputations faites contre ce chef d'escadre par le comte de Lally, par son mémoire intitulé Tableau historique de l'expédition de l'Inde
L'Herminier, d'Aché, de Lambon
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour la licence. Code civil. Du Mariage. Code de procédure. Des ajournemens. Code de commerce, Des Commissionnaires. Faculte de droit de Toulouse
Alexandre Ducourneau
Hachette BNF
9,50 €