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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Déclaration de la conduite que Monseigneur l'archevesque de Paris, a tenue contre le monastère de Port-Royal
CHAMILLARD-G
Hachette BNF
16,50 €
Procès-verbal de la formation du tableau du haut jury . Du 29 brumaire de l'an V, Haute cour de justice
Haute Cour France
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. De la juridiction des référés. Faculté de droit de Paris, le 1er juin 1893
Léon Arthus
Hachette BNF
25,00 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition, précédée de l'Histoire de la législation romaine. Histoire et généralisation
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
36,50 €
Procès de M. le Vte de Larochefoucauld devant la Cour d'assises de Paris, le 6 janvier 1833
BERRYER-P
Hachette BNF
11,00 €
Déclaration des droits de l'homme ou principes de 1789, mis en regard des lettres apostoliques de S.S. Léon XIII
P. Bondon
Hachette BNF
16,00 €
Université de Grenoble. Faculté de droit., Des Restrictions au privilège du bailleur en faveur du commerce et de l'agriculture
Louis Monier
Hachette BNF
19,00 €
Office de législation étrangère et de droit international, fondé à Paris en 1876, investi de la personnalité civile en 1908
XXX
Hachette BNF
9,50 €