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pour « plenel pour les musulmans ».
Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Fontaines publiques, en droit romain et, en droit français. Thèse pour le doctorat
Holtzapffel
Hachette BNF
19,50 €
L'Étude du droit romain simplifiée, tableaux synoptiques de droit romain, préparation, des matières exigées pour la partie romaine du premier examen de baccalauréat
BONJEAN-G
Hachette BNF
17,50 €
Instruction du 29 avril 1901 pour l'admission des sous-officiers à l'école militaire d'infanterie, à la suite du concours qui s'ouvrira en 1901
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Du régime dotal en droit romain et en droit français : hèse pour le doctorat, l'acte public, sera soutenu le 14 avril 1859
Coulazou
Hachette BNF
19,50 €
Commentaire de la convention internationale signée à Paris, le 20 mars 1883, pour la protection, de la propriété industrielle, applicable aux pays suivants : Belgique, Brésil, Espagne
Louis Donzel
Hachette BNF
31,00 €
Loi sur la marine marchande du 29 janvier 1881. Décret portant règlement d'administration publique, pour l'application de la loi du 29 janvier 1881, sur la marine marchande
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à la chambre des avoués de la cour royale pour le comte Pottin de Vauvineux, contre M. Boudart et MM. de Selves et Martineau, 16 février 1818
Pottin de Vauvineux
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le sieur Péan, seigneur de Livaudière, demandeur en cassation d'un arrêt du parlement de Bretagne, du 13 mars 1761
Huard du Parc
Hachette BNF
9,50 €