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pour « Stephanie des horts ».
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Manuel de droit international public, droit des gens, destiné aux étudiants des Facultés de droit, et aux aspirants aux fonctions diplomatiques et consulaires
Henry Bonfils
Hachette BNF
47,00 €
De l'Indemnité de Saint-Domingue considérée sous le rapport du droit des gens, du droit public des Français et de la dignité nationale
B. Vendryes
Hachette BNF
11,90 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 3, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
42,50 €
Réunion des patriotes réfugiés de Liége, Franchimont, Stavelot et Logne, extrait des procès-verbaux, Palais-Cardinal, assemblée générale populaire, 11-23 juillet 1793
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instructions relatives à la validation des services auxiliaires ou temporaires, en exécution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants, Faculté de droit de Caen, 19 juin 1896
César Caire
Hachette BNF
24,50 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 6, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
45,50 €