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pour « la magie du rangement ».
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
11,90 €
Gouvernement général de l'Algérie. Service de la propriété indigène. Instruction modifiant, l'instruction du 7 mars 1898 sur les enquêtes à effectuer en exécution de la loi du 16 février 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
la décentralisation 10 ans après. (sous la direction de g. gilbert et a. delcamp, actes du colloque organisé au Palais du Luxembourg, [Paris], les 5 et 6 février 1992
Guy Gilbert, Alain Delcamp
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €
Répertoire géographique des étudiants du midi de la France, Tome V, Bas-Languedoc et Roussillon, repertoire geographique des etudiants du midi de la france (1561-1793). tome v, 1561-1793
Patrick Ferté
PUTC
30,00 €
Répertoire géographique des étudiants du midi de la France, Tome 2, Diocèse de Cahors, REPERTOIRE GEOGRAPHIQUE DES ETUDIANTS DU MIDI DE LA FRANCE (1561-1793). TOME II, 1561-1793
Patrick Ferté
PUTC
25,00 €
La mise en œuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, 3e Journées scientifiques du réseau "droit de l'environnement" de l'Agence universitaire de la francophonie, Yaoundé (Cameroun), 14 et 15 juin 2001
Agence universitaire de la francophonie, Réseau Droit de l'environnement, Journées scientifiques
Presses Universitaires de Limoges
18,80 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €