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pour « plenel pour les musulmans ».
Défense et réplique devant la Cour d'assises, pour M. de Verneuil, médecin, et M. Dutillet, ancien sergent-major de la garde royale
Antoine Louis Marie Hennequin
Hachette BNF
16,00 €
Élections des Deux-Sèvres. Pétition aux deux chambres suivie de la plainte déposée au conseil d'État, pour la mise en jugement de M. le marquis de Roussy
Impr. de Marchand du Breuil
Hachette BNF
9,50 €
La Réforme de la loi du 27 décembre 1892, rapport, Association nationale française pour la protection légale des travailleurs, séance, 23 février 1911
Charles Arquembourg
Hachette BNF
9,50 €
Dénonciation contre la Société des bonnes études, comme affiliation jésuitique, pour servir d'appendice à la dénonciation de M. le Comte de Montlosier
Duchateau
Hachette BNF
9,50 €
Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection, des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement
Antoine-Gaspard Bellin
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De interdictis en droit romain. De la Prescription considérée seulement, comme moyen d'acquérir en droit français. Des Actions possessoires. Faculté de droit de Paris
Léon Guépin
Hachette BNF
9,50 €
Note pour la Société générale des Chemins de fer romains contre Mr Collet-Meygret, ex directeur général des travaux de la dite Société
Th. de Benazé
Hachette BNF
18,50 €
Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection, des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement
Antoine-Gaspard Bellin
Hachette BNF
16,00 €