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pour « Stephanie des horts ».
De la revendication des meubles, dans l'ancien droit et sous le Code civil, en droit français, De la possession des meubles en droit romain
Raymond Poincaré
Hachette BNF
22,00 €
Fraudes dans la vente des marchandises et falsifications des denrées alimentaires, et produits agricoles. Loi du 1er août 1905, tendant à leur répression, décret du 31 juillet 1906
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Règles et instructions pour la construction des habitations à bon marché et des logements, prévus dans la loi du 13 juillet 1928
de l'hygiène France. Ministère du travail
Hachette BNF
17,50 €
Concurrence des contrôles et rivalité des juges, Actes du colloque organisé le 18 novembre 2011 à la faculté de droit de l'université de reims
Julien Boudon
Mare & Martin
22,00 €
Innovation et analyse des risques dans le domaine de la santé et des produits de santé dans l'Union européenne, Regards croisés
Nathalie de Grove-Valdeyron
PUTC
26,00 €
La distinction des biens publics et des biens privés. Volume 33, Contribution à la définition de la notion de biens publics
Caroline Chamard-Heim
Dalloz
70,00 €
La liberte ou la terre la mainmorte en bourgogne au siècle des lumières, la mainmorte en Bourgogne au siècle des Lumières
Jean Bart
Presses Universitaires de Dijon
18,29 €
Tome 3, Le fonctionnement des services publics, Les principes généraux du droit administratif Tome 3. Le fonctionnement des services publics, Réimpression de l'édition de 1926
Gaston Jèze
Dalloz
60,00 €