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pour « Shangri-la frontier ».
Code des Parlemens ou Collection d'édits, déclarations, lettres patentes et arrêts donnés, sur la réformation de la justice, 1770-1771
Louis XV
Hachette BNF
33,40 €
Production de la Moselle et la révision du tarif général des douanes. Projet de loi No 3352
Anonyme
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde, des régimens de chasseurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur la possession des meubles et sur la revendication des titres au porteur perdus ou volés
Daniel Folleville
Hachette BNF
24,00 €
Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres, avec un commentaire sur la coutume de la Salle de Lille
Parlement de Flandre, Antoine-Augustin Dubois d'Hermaville, Ladislas de Baralle, De Blye, De Flines
Hachette BNF
33,00 €
Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police, et la discipline des troupes à cheval
Louis XVI, France
Hachette BNF
18,50 €
La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés, [actes du colloque, 17 et 18 janvier 2019]
Émilie Debaets, Xavier Bioy
IFJD
25,00 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique
A. Hativet
Hachette BNF
13,90 €