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968 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Ordonnance du Roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, Tome 6
Philippe-Antoine Merlin
Hachette BNF
37,90 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code de procédure civile. Tome 1, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à sa confection
COLLECTIF
Hachette BNF
32,00 €
Déclaration du 24 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu, dans le courant de janvier 1789
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Journal des principales audiences du Parlement, et arrêts qui y ont été rendus. Tome 1. 1622-1661, Nouvelle edition
Jean Du Fresne
Hachette BNF
48,00 €
Thèse de doctorat. Dommages et intérêts résultant de l'inexécution des obligations conventionnelles, qui n'ont point pour objet une somme d'argent
Henry-Gaston-Joseph Loubers
Hachette BNF
18,50 €