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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Loi du 10 août 1917 (dite Loi Mourier), fixant les affectations aux unités combattantes, des mobilisés, officiers, sous-officiers...
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
10,90 €
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre. T 3
Pierre de Briquet
Hachette BNF
28,50 €
Les lois sur l'intérêt examinées au point de vue de l'économie politique, de l'histoire et du droit
Lair
Hachette BNF
19,50 €
Les compétences en matière de défense sous la Ve République - 1re ed., Dixième Printemps de droit constitutionnel
Michel Verpeaux
Dalloz
38,00 €
Lois et décrets parus depuis le commencement de la guerre sur les effets de commerce,, recueillis et annotés
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Loi belge comprenant les titres I et II du Code de procédure pénale militaire et Extrait du, Code pénal militaire
Belgique
Hachette BNF
9,50 €
Exposé des motifs et projet de loi sur la Chambre du conseil et les autorisations sur requête
Jean-Louis-Henri Bertin
Hachette BNF
11,50 €
Commentaire de la loi sur les loyers, votée le 21 avril 1871 et promulguée le 9 mai
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
16,00 €