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pour « Stephanie des horts ».
Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'État - 1re ed., Contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : L'exemple de la France
Anne Simon
Dalloz
65,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du, Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat.
Chevrier
Hachette BNF
21,50 €
Réformes du droit civil et vie des affaires - 1re ed., Actes du séminaire organisé par le Centre de droit civil des affaires et du contentieux...
Janine Revel, Manuella Bourassin
Dalloz
75,00 €
De donationibus, jus romanum Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil, Des réglements de juges, code de procédure Des assurances, droit commercial : acte public
Carrière
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à, l'établissement des cognitiones extraordinaire. Droit français : Étude sur la transportation.
Bruyant
Hachette BNF
20,50 €
Volume 2, La motivation des sanctions prononcées en justice, Les sanctions en droit contemporain - 1re ed., Volume 2 La motivation des sanctions prononcées en justice
Gaëtan Guerlin, Dominique Fenouillet
Dalloz
42,00 €
Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi, l'acte public sera soutenu le 27 octobre 1899
Besnus
Hachette BNF
16,50 €
Traité de la législation des théâtres ou Exposé complet et méthodique des lois et de la, jurisprudence relativement aux théâtres et spectacles publics 2e édition
Auguste Vivien
Hachette BNF
30,50 €