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pour « plenel pour les musulmans ».
Pour la licence. De la prescription en général, et du temps requis pour prescrire en particulier, Procédure civile. De l'emprisonnement pour dettes. Faculté de droit de Strasbourg
VARNIER-A-E
Hachette BNF
11,50 €
Droit fiscal, Les modalités d'imposition du résultat des entreprises
Frédéric Douet
Enrick B. Éditions
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Bienveillance et bien-être à l'école / plaidoyer pour une éducation humaine et exigeante, POUR UNE ECOLE HUMAINE ET EXIGEANTE
Collectif
Berger-Levrault
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Les sûretés mobilières sur les biens incorporels, Propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en france et au québec
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Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
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Jean-Baptiste, dit Paul Chomette
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Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations
Louis XIII
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Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Étude sur les congrégations, religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris
SURUGUE-G
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