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pour « Stephanie des horts ».
Note pour la Société générale des Chemins de fer romains contre Mr Collet-Meygret, ex directeur général des travaux de la dite Société
Th. de Benazé
Hachette BNF
18,50 €
Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection, des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement
Antoine-Gaspard Bellin
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
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Recueil des lois pratiques utiles à tous, composé des lois les plus utiles, pour connaître ses droits et arranger ses affaires soi-même. Code civil
Eugène Danel
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Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial, de la police des chemins de fer. 7e édition
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Hachette BNF
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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Livres III et IV des Instituts, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
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Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 2, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Paul Pont
Hachette BNF
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