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pour « la conjuration des imbéciles ».
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
Hachette BNF
32,00 €
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1, et du Traité de la police
France
Hachette BNF
28,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910, et des règlements d'administration publique
Dalloz
Hachette BNF
39,40 €
Manuel des justices de paix. 4e édition, Augmentée d'un grand nombre de décisions des cours royales et de la Cour de cassation jusqu'en 1822
Nicolas Levasseur
Hachette BNF
30,50 €
Thèse pour la licence. Code civil. Du Mariage. Code de procédure. Des ajournemens. Code de commerce, Des Commissionnaires. Faculte de droit de Toulouse
Alexandre Ducourneau
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Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France
C.-J. Robillard
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 1, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Jean-Joseph Conté
Hachette BNF
36,00 €