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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Mémoire pour les avocats du barreau de Paris, sur l'arrêt de compétence du 5 décembre 1833, rendu dans le procès de M. Parquin, février 1834
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Protection du premier âge. Exécution et effets de la loi du 23 décembre 1874, au point de vue de la France
Alphonse Rome
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
J.-B.-L. Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924, et circulaire explicatives
France
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Daniel Morel conseiller secrétaire du roi maître de la chambre, contre dame Anne Ollier veuve du feu sieur Chevalier.
XXX
Hachette BNF
39,40 €
Formules des arrests du Conseil, des jugemens qui se rendent dans les Commissions du Conseil, et des ordonnances dont les requestes presentées au Conseil doivent être répondues
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers, pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €