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pour « Stephanie des horts ».
Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau, Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
25,50 €
Thèse pour le doctorat. Des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers, et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. Faculté de droit de Paris
ROUGE-A
Hachette BNF
19,00 €
La science du praticien de l'état civil : exposition des règles applicables à la préparation, à la rédaction des actes de l'état civil, et à l'accomplissement des formalités qu'ils entraînent
A Miscopein
Hachette BNF
21,50 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création, en tiltre d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et deniers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Lego. Procédure civile. De la comparution des parties, et du serment. Code pénal. De la Peine de mort et des peines afflictives et infamantes perpétuelles
Henri-Antonin Chalret Du Rieu
Hachette BNF
9,50 €
Des Brevets d'imprimeur, des certificats de capacité et nécessité actuelle de donner à l'imprimerie, les réglemens promis par les lois. Tableau général des imprimeries en 1704, 1739, 1810, 1830 et 1840
Georges-Adrien Crapelet
Hachette BNF
14,90 €
Des sociétés à responsabilité limitée. Formulaire avec des commentaires de la loi du 5 mai 1863, Exposé des motifs, rapport de la commission législative, discussion de la loi au Corps législatif
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
17,50 €
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €