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pour « Stephanie des horts ».
Justice, mémoires et conflits
Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux, Maison des sciences de l'homme
IUV
29,00 €
le droit appliqué à la coopération interrégionale en europe, journées d'études des 10 et 11 décembre 1993, Thessalonique
Union européenne, Direction générale Politique régionale et cohésion, Assemblée des régions d'Europe
Librairie générale de droit et de jurisprudence
18,55 €
Traité de sécurité sociale, 4, la protection sociale agricole (en collaboration avec les caisses centrales de m
Yves Saint-Jours, Union des caisses centrales de la mutualité agricole
Librairie générale de droit et de jurisprudence
35,55 €
Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Communauté des maistres boulangers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Hachette BNF
14,90 €
Thèse pour le doctorat. Études sur le monopole de l'alcool en France et à l'étranger, Faculté de droit de Rennes, 5 avril 1900
L. Colas, Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Rennes
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon
Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
26,50 €
20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, actes du colloque, vendredi 20 janvier 2012, [Paris]
Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autre infractions
L'Harmattan
25,00 €
La sanction, Colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Lyon 3
L'Harmattan
27,00 €